Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fédération Française de Méditation
Association Lemniscate Processus, Association

Numéro de dépôt :
4076477
Date de dépôt :
12/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/03/2024
Fédération Française de Méditation de Lemniscate Processus

Présentation de la marque Fédération Française de Méditation

Déposée le 12 mars 2014 par l'association loi 1901 Lemniscate Processus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Fédération Française de Méditation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Lemniscate Processus domicilié(e) Le Jardin intérieur, zone de la Ponche, rte d'Avignon - 30320 - MARGUERITTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Lemniscate Processus, M. LOUTREL François domicilié(e) Le Jardin Intérieur, zone de la Ponche, rte d'Avignon - 30320 - MARGUERITTES - France.

La marque Fédération Française de Méditation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fédération Française de Méditation est expirée depuis le 12 mars 2024.

Lemniscate Processus a également déposé les autres marques suivantes : Lemniscate Processus , CONTACT & CARE , Lemniscate Processus


Association Lemniscate Processus, Association - Le Jardin intérieur, zone de la Ponche, rte d'Avignon - 30320 - MARGUERITTES - France


Association Lemniscate Processus, M. LOUTREL François - Le Jardin Intérieur, zone de la Ponche, rte d'Avignon - 30320 - MARGUERITTES - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.